CONSEIL GENERAL DE BETTENS
Vous êtes convoqué(e) en assemblée ordinaire
le mercredi 2 décembre 2026
à 20h.00
Salle du Conseil de Bettens
Bienvenue et appel.
Lecture du procès-verbal du 7 octobre 2026.
Assermentation des nouveaux membres.
Communications de la Municipalité.
Communications du bureau du Conseil.
Préavis municipal no 05-2026 concernant la fixation du plafond d'endettement et risques pour cautionnements pour la législature 2026-2031.
Préavis municipal no 06-2026 concernant l'ajustement du bilan pour le passageau MCH.
Préavis municipal no 07-2026 concernant un crédit de construction pour la rénovation de la ferme sur la parcelle 62.
Préavis municipal no 08-2026 concernant la modification de l'annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Préavis municipal no 09-2026 concernant le budget 2027.
Divers et propositions individuelles.
Contre-appel.
Remarque : Tous les préavis et leurs annexes doivent être consultés sur le site internet de la commune ou au greffe municipal durant les heures d’ouverture. Il n'est pas prévu de procéder à leur lecture.
Le président
Annexes : Préavis 05-2026 : plafond d'endettement pour la législature 2026-2031
Préavis 06-2026 : ajustement du bilan
Préavis 07-2026 : crédit de construction pour la rénovation de la ferme
Préavis 08-2026 : modification de l'annexe au règlement sur l'épuration
Préavis 09-2026 : budget 2027 et ses deux annexes