Séance du 1er février 2023

CONSEIL GÉNÉRAL DE BETTENS

Vous êtes convoqué(e) en assemblée extraordinaire

le mercredi 1er février 2023

à 20h.00


A BETTENS

Salle du Conseil général

ORDRE DU JOUR


Le président



Les préavis doivent être consultés sur le site internet de la commune ou au bureau du greffe durant les heures d’ouverture. 


Des informations complémentaires telles que les présentations publiques sont disponibles pour les deux sujets soumis au vote, soit le réaménagement de la croisée et celui du droit de superficie en faveur de l’association “Dystinctif”