CONSEIL GÉNÉRAL DE BETTENS

Vous êtes convoqué(e) en assemblée ordinaire

le jeudi 8 décembre 2022

à 20h.00

A BETTENS

Salle du Conseil général à Bettens

ORDRE DU JOUR

1. Bienvenue et appel.

2. Lecture du procès-verbal du 12 octobre 2022.

3. Assermentation des nouveaux membres.

4. Communications de la Municipalité.

5. Communications du bureau du Conseil.

6. Préavis municipal no 07/2022 concernant le budget 2023.

7. Préavis municipal no 08/2022 concernant le droit de superficie en faveur de l’association “Dystinctif”.

8. Préavis municipal no 09/2022 concernant la réfection de la conduites d’eau potable et des collecteurs EU/EC au centre du village.

9. Divers et propositions individuelles.

10. Contre-appel.

Le président

Tous les documents doivent être consultés sur le site internet de la commune ou au bureau du greffe durant les heures d’ouverture.