CONSEIL GENERAL DE BETTENS
Vous êtes convoqué(e) en assemblée extraordinaire
le mercredi 27 septembre 2023
à 20h.00
Salle du Conseil de Bettens
1. Bienvenue et appel.
2. Lecture du procès-verbal du 21 juin 2023.
3. Assermentation des nouveaux membres.
4. Communications de la Municipalité.
5. Communications du bureau du Conseil.
6. Préavis municipal no 04/2023 relatif à l'arrêté d'imposition 2024.
7. Préavis municipal no 05/2023 relatif au crédit d'avant-projet pour la rénovation de la ferme sur la parcelle communale 62.
8. Divers et propositions individuelles.
9. Contre-appel.
Remarque : Les préavis doivent être consultés sur le site internet de la commune ou au greffe municipal durant les heures d’ouverture.
Le président
Annexes : Préavis 04/2023 relatif à l'arrêté d'imposition
Formulaire DGAIC : Arrêté d'imposition pour 2024 à 2024
Préavis 05/2023 relatif au crédit d'avant-projet pour la rénovation de la ferme sur la parcelle communale 62