Conseil du 26 juin 2014

Les membres du Conseil général de Bettens sont convoqués en assemblée ordinaire le jeudi 26 juin 2014 à 20h.00, salle de commune.

ORDRE DU JOUR

1. Bienvenue et appel.

2. Lecture du procès-verbal du 2 avril 2014.

3. Assermentation des nouveaux membres.

4. Communications de la municipalité.

5. Communications du bureau du conseil.

6. Préavis municipal no 03/2014 relatif à la convention de fusion entre les six communes de Bettens, Bioley-Orjulaz, Echallens, Oulens-sous-Echallens, Penthéréaz et

Villars-le-Terroir.

7. Rapport de gestion.

8. Préavis municipal no 04/2014 relatif aux comptes 2013.

9. Renouvellement du bureau du conseil

10. Election d’un membre à la commission de gestion

11. Divers et propositions individuelles.

12. Contre-appel.

Annexes : - préavis no 03/2014 sur la convention

- préavis no 04/2014 sur les comptes 2013.

Remarque : les préavis peuvent être consultés sur le site internet de la commune : www.commune-bettens.ch ou au bureau du greffe durant les heures d'ouverture.

Le Président