CONSEIL GENERAL DE BETTENS
Vous êtes convoqué(e) en assemblée ordinaire
le mercredi 6 décembre 2023
à 20h.00
Salle du Conseil de Bettens
1. Bienvenue et appel.
2. Lecture du procès-verbal du 27 septembre 2023.
3. Assermentation des nouveaux membres.
4. Communications de la Municipalité.
5. Communications du bureau du Conseil.
6. Préavis municipal no 06/2023 concernant le budget 2024.
7. Préavis municipal no 07/2023 concernant la modification du Règlement communal sur la gestion des déchets.
8. Divers et propositions individuelles.
9. Contre-appel.
Remarque : Les préavis doivent être consultés sur le site internet de la commune ou au greffe municipal durant les heures d’ouverture.
Le président
Annexes : Préavis 06/2023 : budget 2024
Budget 2024 par ordre administratif
Préavis 07/2023 : modification du Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Directive municipale no 2