CONSEIL GÉNÉRAL DE BETTENS

Vous êtes convoqué(e) en assemblée extraordinaire

le mercredi 1er février 2023

à 20h.00

A BETTENS

Salle du Conseil général

ORDRE DU JOUR

1. Bienvenue et appel.

2. Lecture du procès-verbal du 8 décembre 2022.

3. Assermentation des nouveaux membres.

4. Communications de la Municipalité.

5. Communications du bureau du Conseil. 

6. Préavis municipal no 01/2023 concernant le réaménagement de la croisée.

7. Préavis municipal no 02/2023 concernant le droit de superficie en faveur de l’association “Dystinctif”.

8. Divers et propositions individuelles.

9. Contre-appel.

Le président

Les préavis doivent être consultés sur le site internet de la commune ou au bureau du greffe durant les heures d’ouverture. 

Des informations complémentaires telles que les présentations publiques sont disponibles pour les deux sujets soumis au vote, soit le réaménagement de la croisée et celui du droit de superficie en faveur de l’association “Dystinctif”.