Séance du 9 octobre 2024
CONSEIL GENERAL DE BETTENS
Vous êtes convoqué(e) en assemblée ordinaire
le mercredi 9 octobre 2024
à 20h.00
Salle du Conseil de Bettens
ORDRE DU JOUR
1. Bienvenue et appel.
2. Lecture du procès-verbal du 5 juin 2024.
3. Assermentation des nouveaux membres.
4. Communications de la Municipalité.
5. Communications du bureau du Conseil.
6. Préavis municipal no 02/2024 relatif à l'arrêté d'imposition 2025.
7. Préavis municipal no 03/2024 concernant un crédit d'étude pour la rénovation de la ferme sur la parcelle communale 62.
8. Préavis municipal no 04/2024 concernant la modification des statuts de l'ARASPE.
9. Divers et propositions individuelles.
10. Contre-appel.
Remarque : Tous les documents peuvent être consultés sur le site internet de la commune ou au greffe municipal durant les heures d’ouverture.
Le président
Annexes : - préavis 02-2024 : arrêté d'imposition 2025
- formulaire DGAIC : arrêté d'imposition 2025
- préavis 03-2024 : crédit d'étude pour la rénovation de la ferme
- préavis 04-2024 : modification des statuts de l'ARASPE
- comparaison des modifications finales
- projet de statuts définitifs