Conseil du 13 mars 2013

Les membres du Conseil général de Bettens sont convoqués en assemblée extraordinaire le 13 mars 2013.

Ordre du jour :

1. Bienvenue et appel
2. Lecture du procès-verbal du 12 décembre 2012
3. Assermentation des nouveaux membres
4. Communications de la municipalité
5. Communications du bureau du conseil
6. Préavis municipal no 01/2013 relatif à l'assainissement de la butte de tir
7. Préavis municipal no 02/2013 concernant la création de l'Association scolaire intercommunale de la région d'Echallens (ASIRE), la dissolution des associations scolaires intercommunales de l'arrondissement d'Echallens, de Bercher-Pailly, de Thierrens-Plateau du Jorat, du bâtiment intercommunal de Poliez-Pittet et des conventions des groupements primaires de Bottens, Assens et d'Oulens
8. Préavis municipal no 03/2013 concernant le droit de superficie en faveur de la Compostière du Gros-de-Vaud.
9. Nomination de la Commission de recours en matière d'impôts et taxes communaux
10. Divers et propositions individuelles
11. Contre-appel.

Les préavis peuvent être consultés sur le site interne ou au bureau du greffe durant les heures d'ouverture. En raison de l'importance du dossier, il est vivement recommandé de lire le préavis relatif à l'ASIRE avant la séance.

Le Président